Robert Poujade


De: Poujade (Robert, Léon, Jean)
ancien ministre, ancien député de la Côte-d'Or, ancien maire de Dijon. Officier du 20 février 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-02-20"
JORFTEXT000025062265(source JORF)
promotion
01 Janvier 201201/01/2012
De: Poujade (Robert, Léon, Jean)
ancien ministre de l'environnement. Chevalier du 1er mars 1976
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-01"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Poujade (Robert)
ancien ministre, député-maire de Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
président de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="1998-01-01"
duree="trois ans renouvelable"
president
JORFTEXT000000204007(source JORF)
nomination
21 Décembre 199721/12/1997
De: Poujade (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Suppléants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000387148(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Robert Poujade
maire de Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c)
Sur proposition de l'Association des maires de France
au titre des représentants des communes
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000553313(source JORF)
nomination
21 Avril 199521/04/1995
De: Poujade (Robert)
député de la Côte-d'Or, maire de Dijon
Objet:
président de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="1994-01-01"
duree="trois ans renouvelable"
president
JORFTEXT000000729541(source JORF)
nomination
25 Janvier 199425/01/1994
De: Poujade (Robert)
Objet:
au
31 décembre 1993
au mandat
président de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
JORFTEXT000000729541(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 199425/01/1994
De: Robert Poujade
maire de Dijon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
4
Sur proposition de l'association des maires de France
Groupe:
Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
JORFTEXT000000544304(source JORF)
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Poujade (Robert)
Objet:
le mandat de
président de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542118(source JORF)
renouvellement
25 Janvier 199325/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.